Déposée le 9 mai 2005 par LOUBIER Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est LOUBIER Jean-Marc domicilié(e) 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LOUBIER domicilié(e) 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque DOMAINE DE LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUBIER Jean-Marc - 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France
Monsieur Jean-Marc LOUBIER - 190, rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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